membre du conseil supérieur de la forêt et du bois

au grade de maréchal des logis-chef

leurs bureaux, qui

Commission des affaires économiques

Vice-présidents

membres de la Commission des affaires économiques

représentant des pêcheurs

membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes

à compter de la date de la signature du présent arrêté

1o Au titre des sept représentants de l'État

Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard

3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)

Sur proposition du préfet de la Lozère

des cadres

admis à faire valoir ses droits à la retraite

pour limite d'âge

directeur adjoint du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et de la formation professionnelle d'Alsace Champagne-Ardenne Lorraine

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015

Bureau de la commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage

Vice-présidents

membres de la Commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat

Sénateurs

Suppléants. -

sénateur de la Lozère

membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois

1° Au titre du collège des élus

représentants du Sénat

attaché d'administration de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

attaché d'administration de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

sénateur

dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement

attaché d'administration de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

attaché d'administration de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

attaché d'administration de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

par ordre alphabétique, au tableau d'avancement

au titre de l'année 2012 pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État les ingénieurs des travaux publics de l'État

prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010

Peloton de surveillance et d'intervention d'Issoire (63)

attaché d'administration de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

attaché d'administration de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »

dans la limite de leurs attributions respectives

attaché d'administration de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

attaché d'administration de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

attaché d'administration de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

vice-président du conseil régional de Languedoc-Roussillon

membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Cévennes

représentants des collectivités territoriales et locales

Représentant du conseil régional de Languedoc-Roussillon

directeur du service du marketing et du développement commercial, pour prendre tout acte lié à la préparation, à la passation et à l'exécution

membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les

Représentants des collectivités territoriales

Conseils régionaux

Languedoc-Roussillon

colonel. Chevalier du 30 juin 1992

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

GENDARMERIE NATIONALE

Colonel

commandant d'école

au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,6 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du

susvisé

VLI. - Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Tulle

membres du Comité de bassin Adour-Garonne

Représentants des régions

Languedoc-Roussillon

Titulaire

vice-président du conseil régional de Languedoc-Roussillon

membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales

Représentant du conseil régional de Languedoc-Roussillon

au Comité de bassin Adour-Garonne

Représentants des régions

Languedoc-Roussillon

Titulaire

attaché d'administration de l'aviation civile

toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, notamment les autorisations de conduite des véhicules de l'administration ainsi que les décisions relatives aux personnels de l'établissement central ouvrier concernant

membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche

personnalité qualifiée

sur proposition des représentants des pêcheurs

attaché d'administration de l'aviation civile

les décisions relatives aux personnels de l'établissement central ouvrier concernant

maréchal des logis-chef ; 28 ans de services

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

GENDARMERIE NATIONALE

attaché d'administration de l'aviation civile

les décisions relatives aux personnels de l'établissement central ouvrier concernant

conseiller régional de Languedoc-Roussillon, conseiller municipal de Mende ; 31 ans de services civils, militaires et de fonctions électives

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'intérieur

Au grade de chevalier

adjudant-chef, infanterie

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMEE DE TERRE

dans l'armée active

ARMEE DE L'AIR

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers mécaniciens de l'air

Au grade de capitaine

Les lieutenants

gendarme ; 30 ans de services

médaille militaire

ARMEE ACTIVE

GENDARMERIE NATIONALE

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de colonel

Les lieutenants-colonels

pour l'année 2000 les officiers

GENDARMERIE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers de gendarmerie

Pour le grade de colonel

Les lieutenants-colonels

au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle

au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale

le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1999

VI. - Centre Paris-V

au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle

au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale

(Isabelle)

à se présenter à l'examen d'aptitude

commissaire aux comptes

lieutenant-colonel ; 26 ans de services

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

GENDARMERIE NATIONALE

sur le tableau d'avancement

au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle

au titre de l'année 1998 les directeurs adjoints du travail de classe normale

maréchal des logis-chef ; 27 ans de services

médaille militaire

ARMEE ACTIVE

GENDARMERIE NATIONALE

dans l'armée active

ARMEE DE L'AIR

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers mécaniciens de l'air

Au grade de lieutenant

Les majors

professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires

psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier spécialisé d'Auxerre, secteur 89 G 01

praticiens hospitaliers, à titre probatoire

dans les établissements suivants

au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi

au titre de l'année 1994 les inspecteurs de police

302

directeur général dans une société (Grande-Bretagne); 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Relations avec le Sénat

Ministère des affaires étrangères

PROTOCOLE

Chevalier du

Au grade de chevalier

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de lieutenant-colonel

Les chefs d'escadron

au grade de directeur adjoint du travail de classe normale

au titre de l'année 1993 les inspecteurs du travail

à un tableau d'avancement

au grade de commandant établi

au titre de l'année 1991 les officiers de paix principaux

professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires

C.I.R.A

dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes

inscrits au tableau d'avancement

Z04763M

SERVICES COMMUNS

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Corps des pharmaciens chimistes des armées

Au grade de pharmacien chimiste en chef de réserve

Les pharmaciens chimistes principaux de réserve